La discussion et l’approbation du budget national en Irak »

Document présenté aux députés irakiens dans le cadre du « Programme sur la gouvernance dans la région arabe » du PNUD

décembre 2007
L’étude est adressée aux députés irakiens et vise à illustrer la place centrale des choix de finance publique dans l’économie mais aussi et surtout dans la construction de l’état et dans la consolidation de sa légitimité fonctionnelle, ce qui représente le problème majeur de l’Irak aujourd’hui.

L’étude insiste sur les défis graves et concomitants auxquels l’Irak est confronté (la restauration de la sécurité et la reconstruction des équipements publics, la hausse des revenus pétroliers, l’établissement des règles du fédéralisme et le passage à l’économie de marché) et montre les risques qui se rattachent à chacun d’eux et, qui plus est, à leur occurrence conjointe.

Elle présente ensuite une image synthétique du rôle effectif des finances publiques et des revenus pétroliers dans l’économie nationale et montre que, plutôt que d’agir comme un complément à l’économie, ils se transforment en substitut. De là, la problématique des décisions financières est passée en revue, à trois niveaux : leur contenu économique et institutionnel, leur enchaînement et leur séquentialisation et enfin les divers processus de référence pour la prise décision.

Elle conclut en appliquant ces éléments théoriques aux grands défis qu’affronte le pays, proposant certaines orientations pratiques et insistant sur l’impact des choix de finances publiques et des procédures de décision sur la forme de l’état.

 

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22 p. (en arabe)
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Syrie : Perspectives de Politique Fiscale

15 août 2007

Le papier vise à analyser la situation des finances publiques en Syrie en vue de faciliter la formulation de politiques fiscales alternatives. A part leur technicalité et leurs contraintes spécifiques, les options fiscales sont approchées comme les reflets directs de choix plus généraux concernant le rôle de l’état dans la gestion des équilibres sociaux et politiques du pays considéré dans son environnement régional. Dans cette perspective, la Syrie présente un cas stimulant d’économie politique.

Après avoir présenté les caractéristiques principales de l’économie syrienne, l’intérêt est porté à la compréhension de la rationalité des comportements observés. Les éléments de choix en termes d’arbitrages, de gestion du temps et d’allocation des ressources disponibles sont ensuite décrits. Et finalement certaines options sont esquissées, sans entrer dans la prescription de politqiues spécifiques.

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21 p. (en Anglais)
publié le 18 janvier 2009

Migration and Education Decisions in a Dynamic General Equilibrium Framework

Sebastien Dessus et Charbel Nahas

World Bank Policy Research Working Paper Series, number 4775

11 novembre 2008

Face à une mobilité croissante de la main d’oeuvre qualifiée, les décisions d’éducation et d’émigration sont devenues de plus en plus liées et peuvent avoir un impact considérable sur la trajectoire de croissance des pays d’origine, à travers leurs effets sur l’offre de travail, l’épargne ou le coût de l’éducation. Les auteurs développent un modèle générique d’équilibre général dynamique pour analyser l’articulation éducation-émigration dans un cadre cohérent. Ils utilisent le modèle comme laboratoire pour tester les conditions empiriques d’existence d’un « brain gain » net, c’est à dire d’une plus grande accumulation de capital humain (par tête) avec une émigration plus forte de la main-d’oeuvre qualifiée.

Les résultats suggèrent que, bien que certains paramètres structurels puissent favoriser simultanément une plus grande accumulation de capital humain et une émigration plus forte des qualifiés -tels qu’un ratio élevé de transferts des émigrés sur les revenus domestiques, des taux de dépendance faibles dans le pays d’origine, des taux de dépendance élevés parmi les émigrants, des rendements d’échelle croissants dans l’éducation, un accès amélioré aux transferts de technologie et aux marchés d’exportation du fait de la diaspora et des marchés financiers plus efficients-, cela ne signifie pas nécessairement qu’une émigration plus forte encourage la constitution de stocks plus importants de capital humain dans les pays d’origine.

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Colloque sur l’Urbanisme et les politiques foncières au Liban

tenu en juin-juillet 2000


Colloque organisé conjointement par l’auteur et par Eric Huybrechts, directeur du CERMOC (Centre d’Etudes et de Recherches sur le Moyen-Orient Contemporain), en collaboration avec le Ministère des Travaux Publics, la Direction générale de l’Urbanisme et l’Ordre des Ingénieurs. Les actes présentent un tableau complet des multiples facettes des faits et des pratiques de l’urbanisme et de l’aménagement au Liban. Le colloque a regroupé les praticiens de l’urbanisme, dans l’administration et dans le privé, les collectivités locales, les administrations publiques sectorielles et un ensemble d’experts européens. Il a eu une influence déterminante sur la décision du Gouvernement libanais de lancer les travaux du « Schéma d’Aménagement du territoire Libanais » quelques mois plus tard.

Travaux préparatoires et résultats attendus du colloque

Les travaux préparatoires à ce colloque ont commencé en Août 1999, et y ont participé, aux côtés du Directeur général de l’Urbanisme, un grand nombre d’architectes, d’urbanistes, d’ingénieurs et de juristes et d’économistes. MM Charbel Nahas et Eric Huybrechts ont assuré la coordination des travaux et M Mohammad Fawaz a produit un document de synthèse qui dégage les principaux résultats de ce travail préparatoire.

Le colloque s’inscrit dans la continuité de ce travail parce qu’elle ouvre le débat sur les différents aspects de l’urbanisme et y fait participer directement les organismes publics et privés concernés ainsi que les municipalités, les associations professionnelles, les universités et les organisations internationales qui ont manifesté intérêt et appui à cette action.

Le colloque doit permettre d’aboutir à des recommandations et des propositions précises qui, nous l’espérons, contribueront directement à réformer l’action d’aménagement et à en relever le niveau d’efficacité et de performance.

Le résultat des travaux du colloque sera publié pour être accessible à tous les citoyens.

Organisation du colloque

Le colloque a duré trois jours. Il a inclus des allocutions du Ministre Mikati, du Président de l’Ordre des ingénieurs et Architectes de Beyrouth, du Directeur général de l’urbanisme, des responsables de l’organisation du colloque ainsi que quatre interventions d’experts internationaux sur des sujets généraux relatifs à l’urbanisme, et cela en séance plénière :

Allocution de bienvenue de l’Ordre des Ingénieurs
M. Samir Doumit, Président de l’Ordre des ingénieurs et des architectes
Ouverture du colloque
S.E.. Najib Mikati, ministre des Travaux publics
Objectifs du colloque
M. Joseph Abdelahad, Directeur général de l’Urbanisme
Problématique générale du colloque : « Faut-il réformer l’urbanisme au Liban ? »
Dr Charbel Nahas, responsable scientifique du colloque
Conférence générale 1 : Fonctions, instances et outils de l’aménagement
Dr Marcello Balbo, architecte – urbaniste, Professeur à l’université de Venise
Conférence générale 2 : Qui doit payer la ville et l’aménagement  ?
M. Thierry Vilmin, architecte – urbaniste
Conférence générale 3 : Districts culturels, développement économique et urbanisme opérationnel,
Professeur Walter Santagatta, Université de Turin
Conférence générale 4 : Pour un aménagement cohérent du territoire libanais
Dr Fouad Awada, architecte – urbaniste, Directeur général adjoint de l’Institut d’Aménagement et d’Urbanisme de la Région d’Ile-de-France (IAURIF)

 

M. Mohammad Fawaz, ancien Directeur Général de l’Urbansime a présenté au colloque une présentation synthétique de la situation de l’Urbanisme au Liban, en guise de document de référence

 

Le colloque est constitué de groupes de travail, au nombre de vingt-cinq, chacun autour d’un thème défini.

Les groupes de travail s’organisent d’une part, en cinq ateliers qui recouvrent les domaines essentiels de la pratique de l’aménagement :

A)  Urbanisation, Patrimoine et Environnement

B)  Intégration des Politiques sectorielles à l’aménagement

C)  Économie immobilière et Politiques foncières

D)  Efficacité et limites de l’Urbanisme réglementaire

E)  Rationalité et justice de l’Urbanisme opérationnel

Les groupes de travail s’organisent d’autre part, en cinq approches que l’acte d’aménagement doit intégrer :

1)  Anticipation des tendances et recherche d’équilibres

2)  Traduction spatiale des politiques et gestion de l’espace

3)  Qualité de l’espace, qualité de vie

4)  Conditions de production et performances fonctionnelles

5)  Gestion des conflits et des ressources rares

Chaque atelier occupera une demi-journée, il commencera par une intervention générale (de 30 minutes), en séance plénière, par un spécialiste libanais dont le but est de poser la problématique de l’atelier. Les participants se distribueront ensuite en cinq groupes, chaque groupe abordant le thème de l’atelier sous l’angle d’une approche déterminée.

Dans chaque groupe de travail, le présentateur posera le sujet (15 minutes) puis gérera les débats (1heure 45 minutes) sur les points définis dans la fiche du groupe de travail, et qui comprendront, pour chaque groupe :

A – Critiques positives et négatives sur la situation actuelle (15 minutes)

B – Propositions d’amélioration et/ou de réformes (60 minutes)

C – Recommandations du groupe de travail sur les plans réglementaires, administratifs et opérationnels, en faisant apparaître les priorités et en dégageant les actions immédiates (30 minutes) et à moyen terme.

Chaque réunion des groupes de travail durera 2 heures. Le rapporteur de la séance rédigera les recommandations du groupe. Tous les participants reviennent en séance plénière où seront exposées les recommandations des cinq groupes de travail (à raison de 10 minutes chacun), qui seront débattues autour d’une table ronde pour déduire les résolutions de l’atelier concerné.

Ainsi, chaque groupe de participants se trouvera rattachée à une approche, mais inclura les cinq ateliers successivement. Les coordinateurs des ateliers en reprendront, le lendemain matin, les principales conclusions.

À la fin du colloque, le directeur général de l’Urbanisme présidera en séance plénière une table ronde sur les horizons de réforme de l’urbanisme au Liban, puis le Ministre des Travaux Publics conclura le colloque.

les

Recommandations du Colloque seront publiées.

Le tableau ci-dessous reprend la séquence des séances de travail, par atelier et par approche :

 

Séquence du colloque
DOMAINE / ATELIER
Urbanisation patrimoine et environnement Intégration des Politiques sectorielles à l’aménagement Economie immobilière et politiques foncières Efficacité et limites de l’urbanisme réglementaire Rationalité et justice de l’urbanisme opérationnel
Coordination Eric Huybrechts Wafa Charafeddine Charbel Nahas Simon Moussalli Mohammad Fawaz
Problématique de l’atelier Nehmat Sfeir Ali Serhal Charbel Nahas Mohammad Fawaz Fouad Awada
APPROCHE /GROUPE
A
B
C
D
E
1
Anticipation des tendances et recherche d’équilibres
Appréciation des besoins réels de construction et respect du droit à/de l’environnement (instances en charge, intérêts et contrepoids, procédures) Economie des équipements et des infrastructures (logique de besoins et de droits ou logique économique, gestion de pénuries ou anticipations et planification) Economie et aménagement, « Qui paie la ville ? À qui profite la ville ? » Connaissance des faits, conditions de mobilisation, responsabilités et compétences Loi de l’urbanisme et bilan de l’orientation réglementaire de l’urbanisation (plans d’urbanisme : échelles d’intervention, densités implicites, conditions de constructibilité) Franges d’urbanisation ou restructurations de quartiers, couverture des coûts, modes de captage et de répartition de la plus-value : établissements publics et expropriations par zone, sociétés foncières et mixtes, législation et applications
Fiche Eric Huybrechts Wafa Charafeddine Charbel Nahas Simon Moussalli Mohammad Fawaz
Présentateur Eric Huybrechts Hassan Dghaily Jean-Louis Kordahi Simon Moussalli Mohammad Fawaz
2
Traduction spatiale des politiques et gestion de l’espace
Conservation et gestion des espaces agricoles et naturels face à l’expansion de l’urbanisation  Politiques d’équipement et dynamiques de peuplement et d’activité (développement équilibré et développement efficient, approche générale et sites sensibles : Sud, déplacés, …) Maîtrise foncière, mobilisation des domaines collectifs privés (awkaf et autres), réserves foncières et gestion du domaine public La logique des droits acquis : lotissements par anticipation ou par substitution aux plans directeurs, règlement d’urbanisme par défaut, … (théorie, effets, limites et usages) Face au mitage des espaces agricoles et naturels par l’urbanisation, le remembrement rural et péri-urbain : possibilités, législation et applications
Fiche Rahif Fayad Wafa Charafeddine Eric Huybrechts Darwiche Ghaziri Darwiche Ghaziri
Présentateur Riad Saadé Ali Serhal Claude Massaad Darwiche Ghaziri Hyam Mallat
3
Qualité de l’espace, qualité de vie
Protection et mise en valeur du patrimoine architectural urbain et archéologique : moyens et difficultés Services et équipements collectifs (santé, éducation, loisirs, culture…) : qualité de service et qualité urbaine Effets des contraintes foncières (valeur et réglementation) sur les programmes immobiliers et sur les formes de l’espace construit Loi de la construction, qualité architecturale et paysages construits (en site urbain, péri-urbain, rural, sur pentes,…) Infrastructures et formes urbaines : conflits de conception, délais de réalisation, modalités d’exploitation et externalités (droits des riverains et droit des usagers), priorités, responsabilités et compromis
Fiche Amin Bizri Diran Harmandian Elie Achkar Rahif Fayad Wafa Charafeddine
Présentateur Jacques Liger-Belair Diran Harmandian Elie Achkar Grégoire Sérof Wafa Charafeddine
4
Conditions de production et performances fonctionnelles
Zones d’activité, développement économique et aménagement (responsabilités, options, dynamiques et priorités) Transport et aménagement, choix modal, coûts et rendements (paramètres directs et globaux, effets induits, choix et instances d’arbitrage) Financement de l’immobilier et contreparties foncières (valorisation de patrimoine ou alourdissement de coûts, effets économiques et risques systémiques) L’industrie de la construction (lois et réglements, économie sectorielle, sécurité et normes) Le coût et le prix du droit à construire (poids des charges foncières, paiement de COS et transferts de COS)
Fiche Habib Debs Tammam Naccache Youssef El-Khalil Lutfallah al Hage Eric Huybrechts
Présentateur Habib Debs Tammam Naccache Youssef El-Khalil Lutfallah al Hage Thierry Vilmin
5
Gestion des conflits et des ressources rares
Les sites sensibles de montagne de vallée et du littoral, conservation, développement et mise en valeur ou exploitation destructrice et privative Le cycle de l’eau et l’aménagement : situation (ressources, pénuries, externalités et enjeux), rationalié et responsabilités La répartition des charges et des bénéfices de l’aménagement : quelle régulation, quels instruments (fiscaux, administratifs,…), quelles instances (centrales, locales..) ? Efficacité des réglements face aux pressions, infractions, dérogations et régularisations (principes, usages et responsabilités) Habitat improvisé, concentré et diffus, ampleur du problème, causes, effets, responsabilités et modalités de traitement
Fiche Rahif Fayad Bassam Jaber Ghassan Moukheiber Ziad Akl Riad Tabet
Présentateur Abdallah Zakhia Bassam Jaber Ghassan Moukheiber Ziad Akl Riad Tabet
publié le 27 juin 2007

Schéma Directeur d’Aménagement du Territoire Libanais (SDATL)

Mai 2004

Document principal de l’étude commanditée par le CDR (Conseil du développement et de la Reconstruction) à un consortium comprenant l’IAURIF, Dar el Handasah et un ensemble d’experts libanais dont l’auteur qui était en charge de la coordination des politiques publiques et de l’économie.

Ce rapport a fait l’objet durant sa préparation d’un vaste débat et l’Union Européenne a consacré un budget à sa diffusion. Il a été mentionné dans les programmes ministériels de deux gouvernements mais n’a toujours pas été adopté formellement.

Le rapport est accessible sur le site officiel du CDR

Il est directement consultable : en arabe, en français, en anglais

relief du LibanTable des Matières

Introduction : les grands principes du schéma d’aménagement

1. les réalités physiques incontournables

2. les défis du futur

3. les choix fondamentaux

4. les orientations du schéma d’aménagement du territoire

5. les principes d’utilisation des sols

6. la première phase du SDATL

Remerciements

Equipe du Projet

 

Le document final de synthèse du Schéma Directeur d’Aménagement du Territoire Libanais s’appuie sur un grand nombre de rapports sectoriels dont certains, rédigés par l’auteur, sont disponibles sur le site :

  1. Cadrage macroéconomique (en français) : présentation des grands équilibres de l’économie libanaise, de ses principales déficiences et de ses potentialités dans une perspective régionale et de long terme.
  2. La reconstruction au Liban (en français) : évaluation des politiques de reconstruction d’après guerre et détermination des responsabilités et des rôles possibles de l’intervention publique.
  3. Développement équilibré et rôle de Beyrouth (en français) : analyse de la structure socio-économique du Liban en termes spatiaux et dans une perspective régionale aboutissant à la révision de la notion (devenue constitutionnelle) du « développement équilibré ».
  4. Acteurs et procédures de l’urbanisme (en français) : présentation et analyse du cadre institutionnel et réglementaire de l’urbanisme au Liban, de ses pratiques effectives ainsi que de leurs effets et enjeux économiques et spatiaux.

A la demande du CDR, un document a été annexé au rapport de synthèse en vue de réévaluer la pratique de la programmation de l’investissement public à la lumière du SDATL.

Ce document est intitulé : Plan programme

Lien : site officiel du CDR

 

publié le 1er juillet 2007

Reconstruction du Centre Ville de Beyrouth (1984-1986)

1986

Document de synthèse produit dans le cadre de la société Oger-Liban, au début de 1986, sur la reconstruction du centre-ville de Beyrouth et maintenu confidentiel à ce jour.

À cette date, la poursuite des études d’exécution et des travaux de terrain n’était plus possible du fait de la détérioration de la situation sécuritaire et de l’effritement des structures de l’état. Ce document a été réalisé afin de résumer et de consolider l’ensemble des travaux réalisés par plusieurs équipes d’urbanistes, d’architectes, d’ingénieurs et d’économistes durant plus de 3 ans, en vue d’éviter leur déperdition et le brouillage de leurs idées directrices.

Le rapport présente les options de programmation fonctionnelle du centre-ville en relation avec l’idée de « recentralisation et de réunification de la ville », il envisage pour la première fois les différentes structures juridiques susceptibles d’accompagner la réalisation du projet et recommande celle qui semble la plus à même d’atteindre l’objectif désiré et établit une quantification et une programmation précises de la phase initiale ainsi que plusieurs scénarios de développement.

Sa lecture est spécialement intéressante du point de vue de la comparaison de ses propositions de programme et de montage avec ce qui est devenu « Solidere ».

En français